Mentions légales

En vigueur au 15/07/2024

Article 1 – L’Éditeur

L’édition du site https://wado-osny.fr/ est assurée par l’Association Sportive Karaté Osny Loi 1901, association déclarée, immatriculée au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W953008150 dont le siège social est situé au 47 AVENUE ROGER GUICHARD, 95610 ÉRAGNY SUR OISE.
Adresse e-mail : wado.osny@gmail.com
Le Directeur de la publication est Anthony GILSON, ci-après l’Éditeur.
Le Webmaster est l’agence web 10MentionWeb

Article 2 – L’hébergeur

L’hébergeur du site est la société OVH , dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX , avec le numéro de téléphone : 1007.

Article 3 – Accès au site :

Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 – Collecte des données :

Le site assure à l’utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’utilisateur exerce ce droit par mail à l’adresse email : wado.osny@gmail.com
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.